Terms of Use

Main

 

Bienvenue sur ce site Web. L'accès au présent site mis en place par la société Axalta, ainsi que l'utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur ce site constitue une acceptation sans réserve des stipulations suivantes de votre part. Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez contacter Axalta.

 

Informations

Axalta se réserve à tout moment le droit de modifier et/ou d'abandonner le traitement de l'ensemble de ce site ou de certaines parties et ce, sans préavis. Axalta n'est pas tenu de mettre à jour ce site.

 

Droits d'auteur

Tous droits réservés. Les éléments contenus dans le site Web Axalta (textes, images, graphiques, son, animations, vidéos et leur arrangement) sont protégés par la loi sur les droits d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Ces objets ne peuvent pas être copiés en vue d'une utilisation ou distribution commerciale. Ces objets ne peuvent pas non plus être modifiés ou renvoyés vers d'autres sites. Ceci s'applique en particulier aux reproductions, traductions, archivages sur microfilms et au traitement électronique des données.

 

Marques commerciales

Si rien d'autre n'est indiqué, toutes les marques affichées sur les sites Web Axalta, ainsi que les logos d'entreprise, les emblèmes, etc. Axalta, sont soumis aux droits sur les marques commerciales. Le logo Axalta, Axalta, Axalta Coating Systems et tous les noms de produits et services sont des marques commerciales ou des marques déposées d’Axalta Coating Systems, LLC et/ou de ses filiales. Les autres marques sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Ces marques ne peuvent pas être utilisées sans le consentement écrit préalable de Axalta.

 

Informations relatives aux produits spécifiques à chaque pays

Axalta met à votre disposition des informations concernant ses activités mondiales et locales. Ces informations ne sont pas toujours pertinentes aux yeux de chaque visiteur. Si les produits, programmes et services de Axalta mentionnés dans ce site ne sont pas disponibles dans votre pays, leur référence dans le site n'implique pas la volonté de Axalta d'annoncer la mise sur le marché dans votre pays de ces produits, programmes ou services. Consultez votre représentant Axalta local pour obtenir de plus amples informations concernant la disponibilité de nos produits dans votre pays.

 

Clause de non-responsabilité

Les images, textes, prix et autres contenus ont été collectés et adaptés par Axalta avec la plus grande minutie et sont affichés sur ce site Web uniquement à titre informatif. Toutefois, même dans les cas où vous utilisez ces informations pour traiter avec nous, Axalta ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité des informations contenues dans ce site. Hormis les dommages directs causés par faute délibérée ou négligence lourde de la part de Axalta, Axalta décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects, incidents ou conséquents causés par l'utilisation en mode connecté ou déconnecté du site, y compris, sans limitations, les pertes de profits, celles dues à l'interruption d'exploitation et les pertes de programmes et de données électroniques.

Axalta exclut également toutes garanties implicites de commercialisation, d'adaptation à un usage particulier ou de non-contrefaçon de lois et de brevets ou sur les droits de tiers.

 

Liens

Pour le confort de ses visiteurs, Axalta met à leur disposition des liens et des références vers d'autres sites Web. Toutefois, certains liens de cette page sont susceptibles de vous diriger vers des ressources situées sur des serveurs administrés par des tiers, sur lesquels Axalta n'a aucun contrôle. Axalta décline toute responsabilité relative au contenu de tiers ou à la disponibilité des sites ou des contenus des tiers.

Tous les liens vers les sites Web Axalta édités par des tiers doivent faire l'objet d'une approbation écrite par Axalta, excepté dans les cas où Axalta consent à des liens dans lesquels le lien et les pages activées par celui-ci :

• ne créent ni cadre ni séparation autour de quel que contenu ou page que ce soit sur le site Web Axalta ou n’utilisent pas d’autres techniques altérant d'une façon ou d'une autre la présentation ou l'apparence visuelle de tout contenu du site Web Axalta ;
• ne créent pas de comparaison entre des produits ou services Axalta et des produits ou services concurrents ;
• ne reproduisent aucun contenu du site Web Axalta ni tout logo ou marque Axalta sans accord spécifique écrit de Axalta ;
• ne dénaturent pas votre relation avec Axalta;
• ne laissent pas supposer que Axalta approuve ou donne son aval de quelque manière que ce soit au tiers générant le lien, au site Web du tiers générant le lien ou aux offres de produits ou de services du tiers générant le lien ;
• ne présentent pas d’impressions fausses ou trompeuses sur Axalta ni ne portent préjudice en aucune manière à la réputation associée au nom et aux marques Axalta ;
• n'incluent pas de contenu susceptible d’être interprété comme injurieux, menaçant, brimant, blasphématoire ou insultant, excessivement violent ou en violation d’une législation applicable ou encourageant des tiers à contrevenir à la loi ;
• n'incluent pas de contenu susceptible d’être considéré comme obscène, pornographique ou sexuellement explicite.

 

Couleurs

Tous les éléments qui constituent ce site internet apparaissent à l'écran uniquement à titre informatif et ne représentent en aucun cas un engagement légal quelconque. En particulier, les couleurs qui s'affichent à l'écran sont dépendantes de l'installation et des propriétés de chaque système informatique. Il est donc possible de relever des variations de couleur entre celles qui s'affichent à l'écran et celles des éléments originaux.

 

Pas de licence

La propriété intellectuelle affichée sur ce site Web, ainsi que les brevets, les marques déposées et les droits d'auteurs, sont protégés. Rien dans ce site ne doit être interprété comme offrant la concession, implicite ou autre, d'une licence ou d'un droit tombant sous la loi sur la propriété intellectuelle sans la permission écrite expresse de Axalta ou du propriétaire de ces droits respectifs si ce n'est pas Axalta.

 

Confidentialité de codes d'accès

Tout utilisateur, ayant reçu un mot de passe/code d'accès, est entièrement responsable de la Sécurité et de la Confidentialité de ces codes d'accès. Tout transfert à une tierce personne est formellement interdite.  Le mot de passe/code d'accès ne peuvent être utilisés qu'exclusivement afin d'avoir accès à la plateforme Axalta et bénéficier des fonctionnalités qui y sont disponibles. L'utilisateur est le seul responsable de la totalité des transactions et données introduites sous son code d'accès. Si l'utilisateur apprend qu'un tiers a eu connaissance de son code d'accès ou l'a utilisé sans son accord, il a l'obligation de demander immédiatement le changement de ce code d'accès.

 

Choix du droit

Ce site a été créé conformément aux lois françaises. Axalta ne garantit nullement que ce site respecte les lois des autres pays. Tout litige afférent à ce site ou à son utilisation sera régi par le droit français, hormis les principes de conflit de loi.